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1. L’adhésion à BedandBreakfast.com™ est un contrat d’un an, et elle renouvelle automatiquement chaque année, à moins d’être annulée par l’aubergiste dans 30 jours avant l’échéance de l’adhésion.  Les aubergistes seront notifiés de l’échéance de leur adhésion par email ou courrier 30 jours avant leur date d’échéance.  La date d’échéance d’adhésion peut aussi être vue à tout moment par connecter à la base de départ de l’aubergiste sur BedandBreakfast.com™.  BedandBreakfast.com™  renouvellera automatiquement l’adhésion annuelle au même niveau d’adhésion et sur le même plan de paiement, aux tarifs en vigueur, si l’aubergiste n’annule pas son adhésion avant la date d’échéance de l’adhésion.  Les aubergistes sur un plan de paiement annuel seront facturés un tarif annuel une fois, et les aubergistes sur le plan de paiement mensuel continueront à être facturés le tarif mensuel.

2. Les paiements sont faits mensuellement par un prélèvement automatique à votre carte de crédit (Visa, MasterCard, American Express, ou Discover) ; Les établissements américains et canadiens peuvent payer par mois ou par an avec un compte bancaire.  On peut payer en avance pour l’adhésion annuelle à un prix réduit avec une carte de crédit ou d’un compte bancaire.

Si vous sélectionnez un paiement en ligne de votre compte bancaire, vous autorisez votre banque de faire des paiements automatiques chaque mois à BedandBreakfast.com™  par débiter votre compte bancaire, et vous acceptez les termes suivants : J’ai la charge complète de mes paiements ; je recevrai un récépissé de mes frais mensuels et si je conteste une portion du relevé, je dois notifier BedandBreakfast.com™  au moins trois jours avant l’échéance ; si je décide d’annuler l’autorisation des débits automatique du compte bancaire, je contacte BedandBreakfast.com™ ou j’appelle le +33 4.83.53.01.31 (France) ou le +1.5123222710 (USA)  Si ma banque rejet le prélèvement automatique, BedandBreakfast.com peut me facturer un frais.

3. SI L’ADHÉSION EST ANNULÉE N’IMPORTE QUAND APRÈS LA GARANTIE DE 90 JOURS MAIS AVANT QUE LE TERME D’UNE ANNÉE EST RÉALISÉ, UN FRAIS DE RÉSILIATION APPLIQUE AUX ENGAGEMENT D’UN (1) AN.  CE FRAIS EST ÉGAL AU SOMME DÛ SUR LE TERME RESTANT DE L’ADHÉSION ET SERA FACTURÉ AU MOMENT DE RÉSILIATION.

4. Tous les changements apportés aux adhésions annuelles (mises à jour, listings secondaires, etc.) seront facturés au pro rata selon le plan auparavant (mensuel ou annuel).  Un 90-jour garantie de remboursement applique à toutes les adhésions nouvelles et renouvelées de BedandBreakfast.com™.

5. Toutes les demandes pour l’adhésion dépendent de vérification de BedandBreakfast.com™ pour assurer que votre établissement conforme aux standards du type d'établissement.  Les établissements admissibles doivent avoir moins que 40 chambres à moins qu’elles soient du genre historique (plus de 50 ans de vieillesse).  Le listing primaire pour un établissement admissible sera dans la ville ou village ou elle se trouve.  Le petit-déjeuner doit être servi ou disponible, et les chambres doivent être décorées individuellement.  En plus, les établissements qui font partie d’une grande chaîne avec la décoration et architecture pareille ne sont pas admissibles.  Si une compagnie a plusieurs établissement, chaque établissement doit être inscrit séparément sur BedandBreakfast.com™.  Ces établissements comprennent, mais ne sont pas limités aux : hôtels/motels, campings, appartements, et parcs de camping-car. BedandBreakfast.com se réserve le droit de refuser l’adhésion aux tous établissements.

6.BedandBreakfast.com™ se réserve le droit, une fois que votre établissement est membre, de: retirer une organisation qui soumet des informations faux ou intentionnellement trompeuses ; commercialiser la data base de BedandBreakfast.com™ et les établissements individuels des informations données par le membre ; limiter la publicité aux tous entités pour tout raison, approuver ou rejeter tous listings considérées désobligeantes.

7. En acceptant ces termes, vous reconnaissez que BedandBreakfast.com™  et Inns.com ont la droit d’utiliser, reproduire, modifier, afficher, et transmettre sur le site Web de BedandBreakfast.com™  et tous les sites Web partenaires, tous les informations, photos, vidéos, ou autre matière fourni par un aubergiste ou un agent autorisé de l’aubergiste.  Le soussigné accepte d’accéder à BedandBreakfast.com™   une licence libre et perpétuel pour l’usage et/ou la distribution de tous les informations, images, vidéos, ou autres matières représentants de l'établissement de l’aubergiste dans la promotion de l'établissement, ainsi que la data base de BedandBreakfast.com™  sur l’Internet, dans les matières imprimées, les matières de publicité, ou dans tous autres manières, de marketing ou autrement,  considéré approprié par BedandBreakfast.com™ .  En acceptant ces termes, vous reconnaissez que les images et matières fournies à BedandBreakfast.com™  ne sont pas limitées par copyright, ou l’aubergiste a le copyright des images et matières et il en autorise l’usage complet par BedandBreakfast.com™ .  L’aubergiste accepte d’indemniser et ne tient pas BedandBreakfast.com™  responsable pour tous réclamations, procès, dégâts, ou responsabilités, que BedandBreakfast.com™  pourrait encourir à la suite de l’usage de ces images ou matières.

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9. Divers : Ce contrat sera interprété conformément aux lois de l’état de Texas, États Unis, et tous procédures légales devenant de ce contrat se passèrent à Austin, Texas.  Ce contrat constitue le contrat entier entre BedandBreakfast.com™  et le Participant concernant le sujet de ceci, et le Participant n’a compté sur aucune promesse ou représentation de BedandBreakfast.com™  concernant le sujet à part de ce qui est présenté ci-dessus.

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